|
|
|
Site édité par :
S.D. Artcado
Service Internet / Marketing
78000 Versailles
Tél. : 01 39 53 74 75
Site réalisé et hébergé par :
Le site est hébergé et administré par la société
3, rue de Monceau - 75008 Paris - France.
Tél : 01 42 25 10 18
le design du site a été créé par François Petit, graphiste indépendant
06 80 89 70 94
Titularité des droits
Sauf mention contraire signalée sur un texte, tous les éléments de ce site Internet (notamment les marques déposées, noms de domaine, les textes, graphismes, logos, sons, photos et animations) sont la propriété des éditeurs de ce site.
La protection du site www.artcado.com relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle.
Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable.
Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.
De même, les bases de données d'informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. De sorte que toute extraction ou tentative d'extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d'engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.
Crédits photographiques
Les photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique
Tout usage commercial ou à caractère lucratif des images est interdit.
Droits d'auteur
"Ce site respecte le droit d'auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites".
|
